Article 1 — Editeur du site
Le présent site est édité par :
- Nom : Ilona Marotte
- Statut : Entrepreneur individuel
- Profession : Ostéopathe D.O.
- Adresse professionnelle : 5bis rue du Gué, 92500 Rueil-Malmaison
- Téléphone : 07 66 92 94 07
- Email : ilonamarotte.osteo@gmail.com.
- N°SIREN : 988 404 703
- N°RPPS : 10111000914
Directeur de la publication : Ilona Marotte
Article 2 — Hébergement
Le site est hébergé par :
- Société : Automattic Inc.
- Adresse : 6029th Street #343, San Fransisco, CA 94110, États-Unis
- Téléphone : +1 877 273-3049
- Site : Automattic.com
Article 3 — Activité réglementée
L’ostéopathie est une profession réglementée par l’article 75 de la loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, ainsi que par ses décrets d’application.
Ilona Marotte exerce sous le titre protégé d’Ostéopathe D.O., à ce titre inscrite au Répertoire Partagé des Professionnels de Santé (RPPS).
L’ostéopathe n’est pas médecin : il ne pose pas de diagnostic médical, ne prescrit pas de médicaments et n’intervient pas en lieu et place d’un suivi médical. En cas de doute sur une pathologie, il oriente le patient vers un médecin.
Article 4 — Propriété intellectuelle
Les modalités relatives à la propriété intellectuelle des contenus du site sont précisées dans les Conditions Générales d’Utilisation
Article 5 — Protection des données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité
